Élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale et des délégués consulaires

Élections 2016 des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale et des délégués consulaires

 
 
Élections des membres des Chambres de Commerce et d'Industrie Territoriale et Régionale et des délégués consulaires

Arrêté fixant la liste des candidats aux élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la région Normandie et de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine-Estuaire:

> Arrêté fixant la liste des candidats des membres de la CCIR et CCIT Seine Estuaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté fixant la liste des candidats aux élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la région Normandie et de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine-Mer-Normandie:

> Arrêté fixant la liste des candidats des membres de la CCIR et de la CCIT Seine-Mer-Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêté fixant la liste des candidats aux élections des délégués consulaires dans la circonscription de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine-Estuaire:

> Arrêté fixant la liste des candidats des délégués consulaires CCIT Seine Estuaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté fixant la liste des candidats aux élections des délégués consulaires dans la circonscription de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine-Mer-Normandie:

> Arrêté fixant la liste des candidats des délégués consulaires CCIT Seine-Mer-Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté fixant les tarifs de remboursement des frais d'impression des documents de propagande électorale dans le cadre des élections des membres des Chambres de Commerce et d'Industrie Territoriales Seine-Mer-Normandie et Seine-Estuaire et des délégués consulaires :

> Arrêté fixant les tarifs de remboursement d'impression des documents de propagande pour les CCIT Seine-Mer-Normandie et Seine-Estuaire et des délégués consulaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

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> Procès-verbal du recensement général des opérations électorales de l'élection des membres à la CCIR et CCI Seine-mer-Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Procès-verbal du recensement général des opérations électorales de l'élection des délégués consulaires à la CCI Seine-mer-Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb